nicolaite
Passionné
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Inscrit le: 23 Avr 2007
Messages: 403
Localisation: CS ST NICOLAS DE LA GRAVE
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 Posté le:
18 Juil 2007, 00:26 |
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Bonsoir à tous.
Nous sommes en train de réorganiser notre amicale, et je suis à la recherche de modèle de statuts et surtout de règlement intérieur d'amicale SPV.
Pouvez-vous m'aider?
En reprenant le bureau, on s'est apperçu que les statuts n'ont jamais été modifié (depuis 60 ans que l'amicale existe) et qu'il n'y a pas de règlement intérieur) Ca craint plutôt....
Je viens d'être nommé président, nous avons formé un nouveau bureau, et personne parmi nous n'aime particulièrement les oranges...
Cordialement à tous. |
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caporal 28
Habitué
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Inscrit le: 01 Nov 2006
Messages: 160
Localisation: banlieue de Dreux
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| Posté le:
18 Juil 2007, 07:50 |
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Salut,
En cherchant sur Google, on trouve pleins de petits textes de statuts d'amicales de SP de villes et villages de France.
Prends en un qui te plait (ils se ressemble beaucoup), et arrange le à la sauce de ton amicale.
Voici un exemple (j'ai effacé le nom de ville et les dates):
CONSTITUTION – BUT - SIEGE
Art. 1 Constitution
Il a été fondé à ..............., une association organisée selon les art. 60 et suivants du code civil, nommée Amicale villageoise de .....................dénommée ci-après L’Amicale. Cette société émane de la société fondée le 16 janvier 1987 sous la dénomination de AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE ...................
Art. 2 But
Elle a pour but de resserrer les liens d'amitiés et de solidarité entre les habitants de la commune et d'organiser des manifestations en vue d'animer la vie du village.
Cette société ne poursuit aucun but lucratif et ne s’engage pas politiquement.
Art. 3 Siège
Son siège est à ................
Art. 4 Adhésion
Sont admis au sein de l’ Amicale villageoise de .................tous les habitants de la Commune, homme ou femme, et leurs amis(es), désireux de participer activement à l'animation de la Commune de ...................
L'âge minimum des membres est de 18 ans révolu.
RESSOURCES DE L’AMICALE
Art. 5 Ressources
a) Cotisations
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'Assemblée Générale.
b) De subventions
c) De dons éventuels
d) De legs, conférences et soirées.
Art. 6 Délai de paiement
Les cotisations doivent être payées à la fin du premier trimestre, au plus tard 30 jours après le rappel.
Tout membre en retard dans le paiement de ses cotisations et qui n'aura pas répondu de manière satisfaisante au relevé de comptes, sera sanctionné par l'article 8 des présents statuts.
DEMISSIONS - RADIATIONS - REINTEGRATIONS
Art. 7 Démissions
Toute démission doit être rédigée par écrit et adressée au président. Le comité la prendra en considération si le membre est en règle avec ses cotisations et moralement avec l’Amicale.
Art. 8 Radiations
Tout membre qui, par défaut de paiement de ses cotisations ou par ses actes ou paroles, porterait préjudice à l’Amicale ou à un de ses membres, sera radié sur proposition du comité. Cette décision devra être ratifiée en Assemblée Générale ordinaire. Le vote secret peut être demandé par un membre appuyé de quatre autres membres.
Art. 9 Réintégrations
Tout membre radié en vertu de l'art. 8 pour défaut de paiement de ses cotisations peut recourir contre la décision qui le frappe, en faisant parvenir la somme due lors de la radiation, avec une nouvelle demande d'admission.
ADMINISTRATION
Art. 10 Comité
L’Amicale est administrée par un comité composé au minimum de 5 membres, soit: Président. Vice-Président, Secrétaire, Trésorier, Membres adjoints.
Art. 11 Rôle du comité
Le comité est chargé de l'administration générale de l’Amicale où les charges sont réparties de la façon suivante:
Le président est le représentant légal de l’Amicale.
Le Vice-président remplace le président en cas d'absence et peut-être revêtu de mandats officiels.
Le secrétaire est chargé de la correspondance et des Procès verbaux
Le Trésorier est chargé de la comptabilité de l’Amicale.
Les Membres adjoints sont responsables du contrôle et de l'entretien des biens matériels de l’Amicale ou mis à disposition de l’Amicale.
Le comité statuera dans tous les cas non prévus lorsqu’il le jugera nécessaire.
Art. 12 Contrôles
Les deux vérificateurs des comptes ou le suppléant seront convoqués par le trésorier, au moins trois semaines avant l'assemblée générale ordinaire, pour l'exécution de leur mandat.
ASSEMBLEE
Art. 13 Assemblée Générale ordinaire
L'Assemblée Générale ordinaire a lieu chaque année au plus tard le 31 mars. Elle doit être convoquée par courrier trois semaines à l'avance, accompagné de l'ordre du jour. Elle donne connaissance aux membres des différents rapports administratifs, financiers et techniques.
L'Assemblée est valable si la majorité des membres de l’Amicale est présente. Dans le cas contraire, une seconde Assemblée Générale ordinaire sera ouverte dans l’immédiat, validée par la majorité des membres présents.
Art. 14 Assemblée Générale extraordinaire
Une Assemblée Générale extraordinaire peut être demandée par le comité chaque fois qu'il le juge nécessaire ou sur demande écrite d'au moins 1/5ème des membres de l’Amicale. Elle sera convoquée au moins cinq jours à l'avance. Les conditions de l'art. 13 restent valables pour valider l'Assemblée.
Art. 15 Votations
La votation en Assemblée a lieu à main levée. Le dixième des membres présents peut demander le bulletin secret.
Les décisions prises en Assemblée seront valables si elles ont réuni la majorité des voix. En cas d'égalité, la voix du Président est déterminante,
ELECTIONS
Art. 16 Généralités
Pour l'élection du comité, les débats sont dirigés par le VICE-PRÉSIDENT en charge en ce qui concerne l'élection du Président, puis par ce dernier pour les autres membres du Comité.
Art. 17 Mode de votation
Pour être élu, le candidat doit avoir obtenu la majorité des voix. Les membres sont élus par l'Assemblée Générale ordinaire dans l'ordre suivant:
1) Les autres membres du comité
2) Le Président
3) Les vérificateurs des comptes.
Art. 18 Rééligibilité
Le mandat est accepté pour une année et est reconductible.
MODIFICATIONS DES STATUTS
Art. 19 Propositions et modifications
Toute modification des statuts se fera en Assemblée Générale. Les propositions devront parvenir au comité au plus tard le 30 novembre de l’année précédant l’AG et les membres devront être avisés avec la convocation.
Art. 20 Votations de modifications
Voir Art. 15 des statuts. Majorité selon art. 13 pour une votation valable.
Art. 21 Publication
Toute modification acceptée par l'Assemblée Générale sera notifiée à tous les membres par une circulaire.
DISSOLUTION
Art. 22 Dissolution de l’Amicale
La dissolution de l’Amicale ne peut être décidée qu'en Assemblée Générale et avec un minimum des 2/3 des membres (présents) de l’Amicale. Le patrimoine de l'association sera remis en cas de dissolution, en accord avec la Municipalité de ................, à une ou d’autres sociétés à but non lucratif ou à défaut à une œuvre de bienfaisance.
Les présents statuts annulent et remplacent les statuts de l’ AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE ............... et tous les avenants.
Voilà, j'espère avoir répondu à ta demande.
@+, Capo28. |
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Une femme laide qui devient amoureuse est une pompe à incendie qui prend feu.
[Jules Renard] |
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