Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

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Posté le: 31 Jan 2009, 23:46

bonjour, je suis SPV dans l'aisne. Est ce que l'amicale peut etre dissoute si une majoriter de SP sont défavorable a l'organisation du bureau ?
Aussi, est ce que la mutation d'un chef de centre peut faire dissoudre le bureau ?
je voudrais trouver les texte de loix complet sur l'amicale des sapeurs pompier. Je vous remerçie d'avançe Wink

Bonjour,

Pour dissoudre un bureau d'une association,
il faut que se soit les membre du bureau qui le décident, pas les électeur.

Votre bureau, vous l'avez surement élus, maintenant si vous regrettez votre choix, c'est trop tard.

Le départ du chef de centre, n'influe en aucun cas sur la composition du bureau de l'amicale, la caserne et l'amicale bien que liés, sont deux entité bien distincte.

et oui nrs a raison, ton bureau tu la élu.... t'es foutu : ]

Fidèle Sexe: Inscrit le: 09 Juil 2008 Messages: 207

salut

faisant partie du bureau de notre amicale (350 amicalistes), les réponses précédentes méritent quelques ajustements: toute amicale est une association dite de "loi 1901" et qui à ce titre possède des statuts qui sont enregistrés en préfecture. Les conditions de dissolution du bureau ou même de l'association figurent dans ces statuts et ce sont bien ces documents qui font foi. (chaque amicale peut donc avoir des conditions de dissolution différentes)

bonnes recherches

@+

ok tu peux la dissoudrep our grosse faute ou autre... mais la c'est simplement une INCOMPATIBILITE d' humeur, alors, 350 amicaliste ou pas c'est pareil ......

350 amicalistes c'est 350 pompiers, le bureau, lui, ne doit être que de 10 ou 12 ... c'est ça ? c'est le SDIS ton amicale ? car une caserne à 350 ça fait pas mal...

Pour la dissolution, y'a les assemblés générales extraordinaire qui doivent, si je me souvient bien, être demandée par une majorité de SP.
Donc oui, il me semble qu'ils peuvent demander une dissolution sur vote, c'est de la "démocratie"

Le chef de centre, lui, n'est que président honoraire et simple membre.
Donc dissoudre une amicale sur humeur d'un chef de centre --> c'est du "totalitarisme"...

smile_coolman

Par expèrience, ce genre de problème dans une amicale n'amènne rien de bon, je crois que le pire est à venir...................

oé il a raison proton , c'est de la DICTATURE Méme !!!! Big_sourire

Fidèle Sexe: Inscrit le: 09 Juil 2008 Messages: 207

Proton a écrit:

350 amicalistes c'est 350 pompiers, le bureau, lui, ne doit être que de 10 ou 12 ... c'est ça ? c'est le SDIS ton amicale ? car une caserne à 350 ça fait pas mal...

[...]

Le chef de centre, lui, n'est que président honoraire et simple membre.
Donc dissoudre une amicale sur humeur d'un chef de centre --> c'est du "totalitarisme"...

smile_coolman

Salut

3 CSP d'une même ville + les retraités = 350 amicalistes

Chez nous, chef de centre = membre de l'amicale au même titre que le sapeur. Sinon, le bureau comporte 6 membres et le conseil d'administration 21 membres tous élus

Concernant une dissolution les statuts de notre amicale précisent qu'elle est prononcée par une assemblée générale extraordinaire à la demande du conseil d'administration et que la décision doit être adoptée par au moins les 2/3 des membres présents, pouvoirs compris.

@+

Ah je comprend mieux, car 350 ... smile_peur

Pour l'assemblée générale extraordinaire il me semble bien qu'elle peut aussi être demandé par une majorité d'amicaliste.

à confirmer smile_coolman

Fidèle Sexe: Inscrit le: 09 Juil 2008 Messages: 207

chez nous, le quart des membres actifs peuvent demander la tenue d'une AG extraordinaire.
smile_hello

Passionné impliqué Sexe: Inscrit le: 28 Jan 2007 Messages: 981

selon les statuts de l'amicale,pour dissoudre une amicale sapeurs pompiers il faut convoquer les membres pour une réunion extraordinaire et pôur qu'elle soit validée il faut 2/3 des votants favorables à cette dissolution.
Il faut se reporter aux statuts en vigueur....

OK, je vous remerçie de vos lumieres qui vont permettent d'éclairer mes sombre questions. Mais une derniére, Existe t-il un texte de lois ou une charte qui montre des droit et devoirs de l'amicale des sapeur pompier ?
Merci d'avance

Fidèle Sexe: Inscrit le: 09 Juil 2008 Messages: 207

oui: les STATUTS de ton amicale; Si ils ne veulent pas te les communiquer, renseigne toi auprès de la préfecture pour les obtenir

@+

Non il n'y a aucun texte de lois sur le fonctionnement des amicales ni chartes. Comme te la mentionné jo49 plus haut pour le amicales, seule la loi 1901 nous concerne. Mais paradoxe cette loi te renvoie sur ce disent les statuts de l'association. Pour faire simple la loi dit " une association 1901 est une association à but non lucratif et doit être composé d'au moins deux membres. Pour le reste voir les statuts de chaque association. " smile_coolman