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Message |
pat56
Nouvelle recrue
Sexe: 
Inscrit le: 09 Nov 2005
Messages: 41
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 Posté le:
24 Nov 2005, 21:51 |
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J'aurais voulu savoir si en passant une visite medicale après 15 ans de spv, on peut etre mis hors service? |
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TiMat
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 18 Mar 2005
Messages: 8245
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| Posté le:
24 Nov 2005, 22:06 |
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Oui je suppose, surtout si on ne correspond plus aux criteres requis. |
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papa
!!! ---- BANNI ---- !!!
Inscrit le: 29 Mai 2005
Messages: 495
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| Posté le:
25 Nov 2005, 11:17 |
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Pas "hors service" ; mais dans un service compatible avec votre état de santé ou un service permettant de ne pas aggraver votre état de santé.
La visite médicale n'est pas une punition mais une prévention des accidents et des maladies professionnelles. |
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arnau
Passionné accro
Sexe:
Inscrit le: 01 Mar 2005
Messages: 1888
Localisation: Var
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| Posté le:
25 Nov 2005, 16:46 |
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| papa a écrit: | | La visite médicale n'est pas une punition mais une prévention des accidents et des maladies professionnelles. |
ça, faudrait peut être l'expliquer au gars aussi car celui qui va à la visite et qu'on lui dit du jour au lendemain "bah désolé, tu fais plus d'inters", ça me fout un peu les boules... |
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pat56
Nouvelle recrue
Sexe:
Inscrit le: 09 Nov 2005
Messages: 41
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| Posté le:
25 Nov 2005, 19:56 |
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Ce que je voulais savoir c'est si on pouvais etre mis inapte à la visite medicale des spv après 15 ans. |
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Delta
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 15 Juin 2005
Messages: 4789
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| Posté le:
25 Nov 2005, 20:10 |
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Je cite l'arreté du 6 mai 2000 :
Art. 4. - L'examen médical permet la détermination d'un profil médical individuel en référence au SIGYCOP. Les résultats sont analysés à partir des profils suivants :
Profil A : 2 2 2 2 2 2 2 ;
Profil B : 2 2 2 3 3 3 2 ;
Profil C : 3 3 3 3 3 4 2 ;
Profil D : 3 3 3 4 3 4 2 ;
Profil E : 4 4 4 4 4 5 2.
Ces profils conditionnent l'affectation proposée. Le coefficient le plus élevé affecté à un sigle conditionne la détermination du profil.
Art. 10. - Pour être maintenu en activité opérationnelle, les profils seuils exigés sont les suivants :
Jusqu'à trente-neuf ans, profil B ;
De quarante à quarante-neuf ans, profil C ;
Après quarante-neuf ans, profil D.
Le profil E correspond à une activité non opérationnelle qui impose pour le sapeur-pompier professionnel un aménagement de son poste de travail sur proposition du médecin-chef, voire un reclassement dans un autre corps, cadre d'emplois ou emploi.
Pour le sapeur-pompier volontaire, l'acquisition du profil E entraîne l'application de l'article 44 du décret du 10 décembre 1999 susvisé.
Et voici l'article 44 du décret du 10/12/1999
L'autorité territoriale peut résilier d'office l'engagement du sapeur-pompier volontaire :
1° S'il ne satisfait plus à l'une des conditions prévues à l'article 6, après mise en oeuvre, le cas échéant, des dispositions de l'article 39 ;
2° En cas d'insuffisance dans l'aptitude ou la manière de servir de l'intéressé ;
3° S'il ne satisfait pas aux épreuves sanctionnant la formation initiale mentionnée à l'article 13 ;
4° Lorsque le sapeur-pompier volontaire, après mise en demeure, par lettre recommandée avec avis de réception, de reprendre son activité sous un délai de dix jours, ne reprend pas son activité à l'expiration de la durée de la suspension de son engagement ou est absent de son poste depuis plus d'un mois sans suspension de son engagement autorisée en application des articles 38 ou 39 ;.
5° Dans les conditions prévues à l'article 34. |
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