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Message |
seneque
Référent TEXTES
Sexe: 
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2926
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 Posté le:
24 Sep 2009, 20:24 |
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| rprom1 a écrit: | Peut être que notre cher référent textes peut nous aider sur ce point... isn't it?  |
Je pourrais mais ça fini par me gonfler de répéter toujours les mêmes choses
| seneque, au début du mois et déja plusieurs fois dans le passé a écrit: | Salut,
Les textes ne précisent pas tout, comme dans ce cas.
Il faut alors voir la jurisprudence ou éventuellement se rapprocher de d'autres jurisprudence pour anticiper sur la décision d'un juge.
Le seul texte de valeur règlementaire qui pourra s'appliquer c'est le règlement opérationnel arrêté par le Prefet. C'est le cas dans plusieurs départements (tel que le Rhône).
Après, effectivement la fonction prime sur le grade, mais attention par fonction ce n'est pas tant la formation que l'on attend mais la désignation du CA lors de la prise de garde.
En cas de mise en cause pénale, c'est le chef d'agrès qui sera mis en cause (s'il est COS), toutefois la responsabilité d'un plus gradé, d'un spécialiste ou d'un SPP (notion de sachant) ne sera pas pour autant écartée si l'on prouve qu'il a volontairement omis d'informer son chef d'agrès.
C'est l'analyse résumée du Lt-Col GENOVESE (docteur en droit) dans son livre "droit appliqué aux SP".
a+ |
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Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire |
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lamouche
Passionné accro
Sexe:
Inscrit le: 17 Aoû 2009
Messages: 1417
Localisation: Loiret
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| Posté le:
24 Sep 2009, 20:32 |
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| Pinponmomo a écrit: | | lamouche a écrit: | | oui s'est sur, mais pourquoi laisser un caporal prendre le chef d'agrés. |
| lamouche a écrit: | | Et oui s'est en forgeant qu'on devient forgeron. |
Tu l'as dit toi meme... |
Bonjour à tous,
oui désolé je voulais dire.
"oui s'est sur, mais pourquoi pas laisser un caporal prendre le chef d'agrés"
Bye
Julien |
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http://www.old-droppers.com/ |
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pyxis
Passionné
Sexe:
Inscrit le: 26 Juil 2008
Messages: 509
Localisation: rhône vert
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| Posté le:
24 Sep 2009, 20:34 |
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| Pinponmomo a écrit: | | lamouche a écrit: | | oui s'est sur, mais pourquoi laisser un caporal prendre le chef d'agrés. |
| lamouche a écrit: | | Et oui s'est en forgeant qu'on devient forgeron. |
Tu l'as dit toi meme... |
et c'est en sciant que léonard de vinci......... 
j'ai compris................[] |
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cordialement
pyxis |
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brembored
Référent ENGINS
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Inscrit le: 07 Juin 2005
Messages: 12099
Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le:
25 Sep 2009, 07:41 |
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| seneque a écrit: | | Après, effectivement la fonction prime sur le grade, mais attention par fonction ce n'est pas tant la formation que l'on attend mais la désignation du CA lors de la prise de garde. |
La clé du problème semble ici, non?
Tu es désigné Chef d'agrès, tu es le Chef d'agrès.
C'est le voisin qui est désigné, c'est le voisin qui est CA.
Et pas Tartempion parce que ça lui fait plaisir...
La preuve qu'on est envahit de légendes urbaines et qu'il faut se méfier des soit-disants "c'est la loi" qu'on entend ici et là dans nos casernes, véhiculés surtout par ceux que ça arrange... 
| Citation: | | En cas de mise en cause pénale, c'est le chef d'agrès qui sera mis en cause (s'il est COS), toutefois la responsabilité d'un plus gradé, d'un spécialiste ou d'un SPP (notion de sachant) ne sera pas pour autant écartée si l'on prouve qu'il a volontairement omis d'informer son chef d'agrès. |
S'il est présent sur l'inter...
Si un Cabo prend un VSAV et a une buche en inter, un S/O ou un SPP resté au CS n'aura pas de pépins parce qu'il est resté au CS...
Je précise car j'ai l'impression qu'on s'est parfois écarté sur ce sujet dans ce topic... |
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Sauvons les CPI http://opti-secours.over-blog.fr/ |
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