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Shrulk
Modérateur
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Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
14 Mar 2010, 23:24 |
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Bonsoir à toutes et à tous,
J'aurai souhaité savoir si un recyclage passé au sein des sapeurs-pompiers pouvait être reconnu dans une association agréée de sécurité civile telle que la Croix-Rouge Française?
Légalement, c'est l'arrêté du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours qui régit les recyclages.
On trouve notamment dans cet arrêté les articles suivants :
Citation: | Art. 5. - La formation continue est organisée sur l’initiative des autorités responsables des organismes habilités ou associations agréées qui font appel aux médecins, aux titulaires des brevets nationaux d’instructeur de secourisme ou de moniteur des premiers secours en cours de validité et, en tant que de besoin, à toute autre personne choisie pour ses compétences.
Elle comprend, annuellement, des séances d’une durée minimale globale équivalente à six heures. |
Je ne sais pas comment interpréter cette première phrase. Un personnel étant actif au sein des SP et à la fois au sein d'une association agréée doit-il passer une formation continue au sein des 2 entités? C'est-à-dire un recyclage organisé par ses 2 autorités responsables? Ou alors un seul recyclage, peut-il être reconnu par l'autre entité à partir du moment que les modalités respectant cet arrêté soient respectées?
Citation: | [...] Art. 7Les personnes ayant fait l’objet d’un bilan favorable sont inscrites, sous la responsabilité de l’autorité d’emploi, sur une liste annuelle d’aptitude à l’emploi considéré prenant effet au 1er janvier de l’année suivant le bilan de formation continue ou de l’obtention du diplôme. Cette liste peut faire l’objet de mise à jour en cours d’année. [...] |
L'autorité d'emploi peut-elle donc "valider" un personnel ayant suivi une formation continue dans une autre entité que la sienne?
Si certains peuvent m'éclairer avec précisions et d'éventuelles références à d'autres textes que je n'ai pas à ma connaissance, je les en remercie d'avance!
S'il est possible légalement de faire reconnaître un recyclage au sein d'une autre entité que celle qui l'a organisé, merci de m'indiquer les démarches à faire et surtout les textes à mettre en avant.
Merci.
Bye.
Pierrick. |
_________________ Le site web consacré aux sapeurs-pompiers de Saint-Symphorien sur Coise |
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Nrs27
Référent SDIS-CS
Sexe:
Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 4687
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Posté le:
14 Mar 2010, 23:46 |
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Salut,
pour ma part quand j'étais dans ton cas, j'ai été obligé de faire les recyclage dans les 2 entités. (en plus les priorité de mise à niveau n'était pas les même).
Mais peut être que pour toi, ça peut être différents, je pense que ça dépend surtout de ton DLUS (DDUS).
Bonne soirée. |
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Shrulk
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
15 Mar 2010, 00:25 |
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Re,
Ce n'est pas spécialement pour mon cas.
J'ai des bénévoles au sein de ma délégation qui sont SP et qui ne sont pas recyclés au sein de la CRF. Je me retrouve donc avec 2 bénévoles qui sont actifs au sein des SP, qui assurent des départs VSAV, et qui ne peuvent même pas assurer autre chose que le poste de stagiaire sur un Dispositif Prévisionnel de Secours avec la Croix-Rouge...
Il est également difficile de leur faire accepter qu'ils fassent 2 recyclages pour la même formation, ce que je comprends tout à fait puisque je suis dans le même cas.
Pour le DLUS, pas besoin de voir avec lui, c'est moi.
Bye. |
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Arès
Invité
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Posté le:
15 Mar 2010, 07:31 |
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Bonjour,
j'ai été dans le même cas que toi, DLUS avec des équipiers SP embêté par cette histoire de recyclage.
A l'époque, c'est pas si vieux que ça..., la CRF ne reconnaissait pas les recyclages passés avec les SP et exigeait que les gars à double casquette se recycle donc également à la CRF...
Ridicule j'en conviens bien |
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tails38
Passionné accro
Inscrit le: 16 Mai 2009
Messages: 1116
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Posté le:
15 Mar 2010, 07:46 |
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Je suis a la crf et je vais devoir me farcir deux recyclages. Tout ca car les plans de formation sur 5ans ne sont pas les memes |
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Shrulk
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
15 Mar 2010, 09:30 |
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Bonjour,
Merci pour vos réponses. J'ai également lu l'article qui parle du plan de formation quinquennal. Ce que je voudrais savoir, c'est si légalement le recyclage SP peut être reconnu à la CRF.
Bye. |
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tails38
Passionné accro
Inscrit le: 16 Mai 2009
Messages: 1116
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Posté le:
15 Mar 2010, 11:30 |
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SPV-SDIS69 a écrit: | Bonjour,
Merci pour vos réponses. J'ai également lu l'article qui parle du plan de formation quinquennal. Ce que je voudrais savoir, c'est si légalement le recyclage SP peut être reconnu à la CRF.
Bye. |
Pour moi notre diplôme est national. Il nous est imposé un recyclage annuel.
Des équipes privé de déincarcération pour le rallye se font recycler par la protection civile.
je ne vois pourquoi nous devrions etre forcement obliger de faire le recyclage CRF alors que l'on en fais un en SP.
De plus en CRF le recyclage est de 8h. En pompier en incluant recyclage + manœuvre de secourisme j'en suis a 16h |
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Nrs27
Référent SDIS-CS
Sexe:
Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 4687
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Posté le:
15 Mar 2010, 14:36 |
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SPV-SDIS69 a écrit: | Pour le DLUS, pas besoin de voir avec lui, c'est moi.
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D'où ma parenthèse "DDUS" |
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Shrulk
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
15 Mar 2010, 17:29 |
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Re,
Nrs27 a écrit: | D'où ma parenthèse "DDUS" |
Nous n'en avons plus.
Bye. |
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tails38
Passionné accro
Inscrit le: 16 Mai 2009
Messages: 1116
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Posté le:
16 Mar 2010, 14:45 |
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Ce qui est comique c'est que la CRF accepte le pse2 d'un SP sans broncher mais alors pas question pour les recyclage |
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Shrulk
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 25 Fév 2006
Messages: 8327
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Posté le:
16 Mar 2010, 15:31 |
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Salut,
Attention ne confondons pas tout. La formation continue et le diplôme en lui-même ce n'est pas la même chose.
Personne ne sait exactement ce qu'il en est?
Bye.
Pierrick. |
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Carabinix
Référent SAP
Sexe:
Inscrit le: 11 Fév 2007
Messages: 2358
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Posté le:
16 Mar 2010, 15:58 |
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Un recyclage uniquement PSE fait chez les SP sera valable chez des associatifs et inversement (sauf susceptibilité égocentrique loco-départementale)
A noter que les FMA SP suivent un programme départemental qui est parfois hors programme RN. Elles couvrent aussi les programmes SAP 1, 2 et 3 pour les titulaires (et les autres aussi d'ailleurs, ce sera pour eux une information)
C'est pourquoi cela ne marche pas forcément dans les deux sens. |
_________________ Carabinix |
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tails38
Passionné accro
Inscrit le: 16 Mai 2009
Messages: 1116
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Posté le:
17 Mar 2010, 06:56 |
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Carabinix a écrit: | Un recyclage uniquement PSE fait chez les SP sera valable chez des associatifs et inversement (sauf susceptibilité égocentrique loco-départementale)
A noter que les FMA SP suivent un programme départemental qui est parfois hors programme RN. Elles couvrent aussi les programmes SAP 1, 2 et 3 pour les titulaires (et les autres aussi d'ailleurs, ce sera pour eux une information)
C'est pourquoi cela ne marche pas forcément dans les deux sens. |
Merci de ta réponse mais aurait tu un texte appuyant tes propos. Je ne les remet pas en cause mais pour faire valoir ce "droit" il me faudrait un appui textuel |
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seneque
Référent TEXTES
Sexe:
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2926
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Posté le:
17 Mar 2010, 09:44 |
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Salut,
A la lecture de l'arrêté du 24 mai 2000, je ne vois pas pourquoi le recyclage du SDIS ne serait pas valable pour la CRF.
En effet, tout les organismes agréés exerce sous le contrôle du Prefet, ce dernier est le garant du respect des règles de validation des secouristes. En ce sens, les textes étant communs à tous les organismes et les listes annuelles de validation d'aptitude étant envoyée au Préfet, il n'y a pas de raison de refaire le recyclage.
Si la CRF s'y oppose il faudra :
- 1°) le justifier par les textes,
- 2°) demander l'avis de la Préfecture (service des acteurs de la sécurité civile) sur ce point,
- 3°) ne pas hésiter à porter l'affaire au TA ou dans un premier temps au médiateur de la République.
Il va de soit que celà va dans les 2 sens et qu'un gars recyclé à la CRF n'a pas à être obligatoirement recyclé par le SDIS.
Si des apports complémentaires au programme sont ajoutés du fait des missions c'est un plus, mais la validation ne porte que sur le programme initial.
a+ |
_________________ Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire |
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tails38
Passionné accro
Inscrit le: 16 Mai 2009
Messages: 1116
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Posté le:
17 Mar 2010, 19:26 |
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ben ecoute je vais en parler a mon responsable ce week end et je vais faire du forcing au niveau du DDUS ^^ |
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