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Passionné accro Inscrit le: 31 Jan 2010 Messages: 1133

L'accident de trajet concerne l'aller comme le retour (dans le respect des conditions s'y rapportant). Même si une faute a été commise, l'agent fautif doit être pris en charge dans le cadre de l' accident de trajet. Il peut en revanche être sanctionné pour la faute qu'il a commise. Par ailleurs au niveau de son assurance perso (en réparation des dommages corporels et/ou matériels), il risque d'avoir des mauvaises surprises. Mais attention, certains employeurs vont essayer (surtout lorsqu'il y a faute) de ne pas reconnaître l'accident de trajet. Reste à l'agent à se défendre...

Fidèle Sexe: Inscrit le: 21 Aoû 2013 Messages: 206

Merci sdf30.
De plus, quelqu'un assuré en "privé" et ayant un avp en allant au cs ou retournant a son domicile, peut se voir exclu du champs d'appliquation de son assurence.

Bonne soirée.