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Bonjour a tous,

Ma questions est la suivante elle a peut être déjà été poser met impossible de la retrouver.
Je souhaite savoir lors d'un départ fourgon le conducteur n'était plus en état de reprendre la route du retour?(Malaise) peut t'on avec un permis vl faire retour au centre ou pas ?

Merci

Salut,

Je pense que le permis bateau devrait suffire, MAIS je n'en suis quand même pas si sûr que ça...

smile_dort

Evidemment que non.

Passionné accro Inscrit le: 31 Jan 2010 Messages: 1133

Je reviens vers cet ancien sujet car j'ai découvert récemment la notion de l'état de nécessité

http://www.lemondepolitique.fr/cours/droit_penal/faits-justificatifs/etat_de_necessite.html

dans ton cas, tu pourrais conduire l'engin à condition qu'il y ait un danger grave et imminent qui nécessite de le déplacer. Je pense par exemple à un CCF avec son personnel pris dans un fdf avec le conducteur qui est indispo.