Pompiers
Accueil  •  FAQ  •  Contact  •   S'inscrire sur Forum Pompier  •   Messages Privés  •   Connexion
Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

Vous ne pouvez pas participer car vous n'êtes pas inscrit : inscription gratuite !
Refus du SDIS !


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Répondre au sujet
Auteur Message
spjulien
Nouvelle recrue
Nouvelle recrue


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 09 Juil 2019
Messages: 1

MessagePosté le: 09 Juil 2019, 09:56 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjours;

Je me présente de suis julien pompier volontaire au sdis 16.
Je suis employer dans un restaurant...

Revenons a ce fameux restaurant !

Mais patron avais signer les papier du restaurant pour la vente de celui-ci. Il été racheté par le garage automobile a coter qui lui même voulait le raser.

Et voilà que les problème ce présente !
Le SDIS a informé mais patron qu'il refusé la vente de ce dernier pour cause de destruction de celui-ci.

voila ma question;
Qu'es ce qui le sdis viens faire la dedans ?
Pourquoi refusé cette destruction ?

En sachant qu'il ne s'agit pas d'un bâtiment classé monument historique.

Si vous pouvait répondre a cette question, merci bien.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
GI
Passionné accro
Passionné accro



Inscrit le: 14 Déc 2005
Messages: 1606
Localisation: IDF

MessagePosté le: 10 Juil 2019, 15:55 Répondre en citant Revenir en haut de page

la vente est une chose, la destruction une autre.

le sdis (quel service du sdis précisément ? ) s'oppose à la vente.
le sdis a-t-il connaissance du changement de destination de l'erp (restaurant) ?

a-t-il connaissance du projet de destruction derrière ?

Sans rien connaître du dossier et en extrapolant, je pencherais pour un vice de forme. Le sdis mettrait un avis négatif en raison de pièces / d'informations manquantes dans le dossier.

vivre en France est compliqué, je parle pour les projets économiques.
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
sdf 30
Passionné accro
Passionné accro



Inscrit le: 31 Jan 2010
Messages: 1133

MessagePosté le: 17 Juil 2019, 13:49 Répondre en citant Revenir en haut de page

Je suppose que si la concession automobile souhaite détruire c'est pour pouvoir s'agrandir. C'est peut être sur cette extension que le SDIS émet un avis défavorable. Pb d'hydrant à proximité ?
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé
Tonic
Passionné impliqué
Passionné impliqué


Sexe: Sexe:Masculin
Inscrit le: 13 Nov 2011
Messages: 722

MessagePosté le: 19 Juil 2019, 07:50 Répondre en citant Revenir en haut de page

Bonjour,

Première fois que j'entend qu'un SDIS peut s'opposer à une vente, à une destruction, ou encore soulever un vice de forme...

Le SDIS donne un avis à une autorité de police administrative, en l’occurrence le maire, sur un permis de construire...et l'autorité de police émet une décision.

Il est fort possible que le compromis de vente du restaurant stipule que la vente sera actée uniquement si le permis de construire qui valide une extension du garage automobile existant est accepté...or effectivement cela peut avoir des conséquences en matière de DECI ou même de réglementation ERP puisque la capacité d'accueil du public risque d'augmenter et de faire basculer l'ERP dans une catégorie + "défavorable" à l'exploitant...permis de construire pour le moment "rejeté" et cela entraîne le fait que la vente ne se réalise pas....Je ne vois que cette hypothèse..

Quand j'entend parler d'opposition alors que ce n'est pas "monument historique", ça tombe bien, on n'est pas non plus les Architectes des Bâtiments de France...et on ne fait pas non plus de l'urbanisme, on préempte pas...

Visiblement il manque beaucoup d’éléments dans ta question pour avoir une réponse constructive...et quand on a un soucis avec un service prévention/prévision d'un SDIS et qu'on souhaite obtenir des informations supplémentaires, on peut lui téléphoner quand on est le pétitionnaire....le soucis c'est qu'étant "simple employé" du restaurant tu n'as pas accès à ses informations.

Ton patron doit connaitre les raisons puisque tous les avis sont motivés. Peut-être qu'il ne t'en a pas fait part..

À+
Voir le profil de l'utilisateurEnvoyer un message privé




Montrer les messages depuis:      
Répondre au sujet
BenefsNet
Autres sujets de discussions
[Vieux topic] SDIS Region parisienne le 26/09/2005
le sdis du Loiret le 21/12/2005
SDIS 62 le 26/02/2006
Formations hors SDIS le 08/03/2006
recrutement sdis du rhône le 17/03/2006
Recherche info sur congrès du SDIS 50 le 26/03/2006
Rens SDIS 31 le 09/05/2006
renseignement sur le sdis 90 le 13/06/2006


 Sauter vers:   

Refus du SDIS !


Voir le sujet suivant
Voir le sujet précédent
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum

pompier



.:: Forum Pompier : forum dédié au métier de sapeur pompier ::.
Création / Gestion : Evoclic - Copyright 2005 - 2015 - Tous droits réservés

Ce forum est destiné aux sapeurs pompiers et passionnés.
Tous les logos et marques sont des propriétés respectives.
Toute copie entière ou partielle de ce site peuvent faire l'objet de poursuite judiciaire.
Les propos tenus sont de la responsabilité de leurs auteurs.
Forum-pompier.com est déclaré à la cnil sous le numéro 1112890
Powered by phpBB © 2001, 2011 phpBB Group