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Doit-on avoir un plan d'évacuation à tous les étages d'un immeuble d'habitation (7 étages)?

Comment peut-on reconnaître une porte coupe feu et surtout sa durée de durée au feu?

Les BAES avec marquage "SORTIE" sont-ils conformes car ce mot n'est pas universal et en conséquence peut être pas compréhensible par tout le monde (personne ne parlant pas français)?

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement

Hasard

Invité

le plan d'évacuation ?

le meilleur:

Il immobilise même!!!

powaaa la convers' avec nico me fais du mal...
Je sors, pardon d'avoir déranger le topic !
Big_sourire

Référent TEXTES Sexe: Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 2926

Salut,

Hasard a écrit:

Doit-on avoir un plan d'évacuation à tous les étages d'un immeuble d'habitation (7 étages)?

non dans les batiments d'habitations ce n'est pas une obligation.

Hasard a écrit:

Comment peut-on reconnaître une porte coupe feu et surtout sa durée de durée au feu?

Normalement uniquement par un PV réalisée par un laboratoire agréé (style CSTB). Maintenant juste pour ton info, quand tu tape dessus et qu'elle est "pleine" il y a de forte chance qu'elle soit CF 1/2h.

Hasard a écrit:

Les BAES avec marquage "SORTIE" sont-ils conformes car ce mot n'est pas universal et en conséquence peut être pas compréhensible par tout le monde (personne ne parlant pas français)?

conforme signifie conforme à une norme, pour les batiments d'habitation c'est la norme NF 71-805.

a+

Habitué Sexe: Inscrit le: 28 Jan 2008 Messages: 91 Localisation: manche

Bonjour

Je crois que les plans d'évacuation utilise la même charte que les plans ER
Je reconnais ils sont très pratique et je les ai souvent utilisés en inter surtout pour les sous sols ou les caves.les symboles sont a connaîtres voire le service OPS......
Pour un 7 étage pareil que pour les autres mais j'étais dans une grande agglomération donc ils sont dans tous les immeubles.
Mais pour les portes leur résistance est égale à la résistance du bâtiment voilà si le bâtiment est pf et cf 1/2 heure les portes auront la même résistance.
Il n'est pas nécessaire qu'elle soit supérieur
A bientôt

Référent TEXTES Sexe: Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 2926

cocos50 a écrit:

Mais pour les portes leur résistance est égale à la résistance du bâtiment voilà si le bâtiment est pf et cf 1/2 heure les portes auront la même résistance.

En général le degré coupe feu retenu pour les blocs-portes est de la moitié du degré du mur Wink

a+

Habitué Sexe: Inscrit le: 28 Jan 2008 Messages: 91 Localisation: manche

Bonjour
Merci de ta précision
(je vais réviser) je rigole...
a bientôt

Bonjour,
Dans les immeubles d'habitation, il est obligatoire de disposer d'un plan d'intervention, au rez-de-chaussée et aux sous-sols.
Si l'accès principal est au rez-de-chaussée, il doit représenter le RDC et le S.Sol. Au S.Sol, on ne disposera qu'un simple plan d'évacuation ne représentant que ce niveau.
Ceci est obligatoire.

Nouvelle recrue Inscrit le: 23 Juin 2012 Messages: 2

Bonjour,

Désolé de faire remonter un sujet qui date de 2008 !

Mais j'ai quelques questions similaire sur le même sujet.

Mes questions porte surtout sur les dates de vérification périodiques
- du/des Plan d'évacuations
- de/des Exutoires.
- des BAES.

Je viens poser ma question ici, car hier au soir il y a eu un départ de feu dans l'immeuble où j'habite et à l'intervention des pompiers l'exutoire ne c'est pas douvert.

Donc je reviens sur ma question principal, à savoir, quel est la fréquence de passage pour la maintenance sur ce type de désenfumage ?

Merci par avance smile_top

Bonjour,

Ah oui, c'est pas bien ça. Big_sourire

Les immeubles d'habitations (non immeubles de grande hauteur) sont régis par l'arrêté du 31 janvier 1986 :

http://admi.net/jo/arr31janvier1986.html

L'article 101 prévoit une vérification annuelle pour ces organes de sécurité, vérification qui doit être mentionnée sur un registre de sécurité qui est très rare car beaucoup de régies croient que ce document est réservé aux commerces.

Sur la commande de désenfumage (rez-de-chaussée et dernier étage) doit figurer une vignette de vérification. Existe t'il un registre de sécurité (obligatoire depuis 1978) et ce défaut y a t'il été mentionné lors de la vérification annuelle ? (à voir avec votre syndic).

Nouvelle recrue Inscrit le: 23 Juin 2012 Messages: 2

Tout d'abord merci de ta réponse !

Pour le registre de sécurité je vais voir ce soir avec la co-propriété.

Et pour le plan qui ce trouve au RDC j'ai vérifié la date qui est de 1994 !

Doit-il être changé ? même si aucun travaux na été fait.

Concernant le plan d'intervention. Il doit être dans les halls d'entrée et doit représenter le rez-de-chaussée et les sous-sols (article 100).

Lui, ne doit juste être remplacé que s'il y a eu des modifications depuis sa création. Il doit être à jour, sinon que voulez-vous y vérifier ? S'il marche ou non ? Big_sourire

Passionné accro Inscrit le: 31 Jan 2010 Messages: 1133

Pour étoffer le sujet, un extrait de la réglementation applicable en l'absence de maintenance et de vérification des installations et équipements de sécurité

Textes de référence : articles L129-1 à L129-7 et articles R129-1 à R129-11 du Code de la construction et de l’habitation (CCH).
Art. L129-1 : : « Lorsque, du fait de la carence du ou des propriétaires, des équipements communs d'un immeuble collectif à usage principal d'habitation présentent un fonctionnement défectueux ou un défaut d'entretien de nature à créer des risques sérieux pour la sécurité des occupants ou à compromettre gravement leurs conditions d'habitation, le maire peut, par arrêté, prescrire leur remise en état de fonctionnement ou leur remplacement, en fixant le délai imparti pour l'exécution de ces mesures.(…) ».
Art. L129-3 : « En cas d'urgence ou de menace grave et imminente, le maire, après en avoir informé les personnes visées au deuxième alinéa de l'article L. 129-1, selon les modalités prévues à cet article, demande à la juridiction administrati ve de désigner un expert chargé d'examiner l'état des
équipements communs dans un délai de vingt-quatre heures suivant sa désignation et de proposer des mesures de nature à mettre fin à l’imminence du danger s’il la constate1. Si le rapport de l'expert constate l'urgence ou la menace grave et imminente, le maire ordonne les mesures provisoires
permettant de garantir la sécurité des occupants et, si nécessaire, l'évacuation de l'immeuble. Dans le cas où ces mesures provisoires ne sont pas exécutées dans le délai imparti par l'arrêté, le maire peut les faire exécuter d'office et aux frais des propriétaires et des titulaires de droits réels immobiliers
concernés. Si les mesures exécutées n'ont pas permis de mettre fin aux risques sérieux pour la sécurité des occupants ou de rétablir leurs conditions d'habitation, le maire poursuit la procédure dans les conditions prévues à l'article L. 129-2. »
Autorité compétente : le maire, au nom de l’Etat. En cas de défaillance du maire, le préfet peut se substituer au maire, dans les conditions visées à l’article L. 2122-342 du CGCT après une mise en demeure infructueuse. Cas d’application : la procédure vise les immeubles collectifs à usage principal d’habitation [et pas seulement les immeubles en copropriété]. Les désordres ou risques repérés doivent affecter un ou plusieurs des équipements communs listés par l’article R 129-1 du CCH et présenter soit une atteinte à la sécurité des occupants (exemple : ventilation défectueuse) soit à leurs conditions d’occupation (exemple: non fonctionnement du chauffage collectif). Les équipements limitativement énumérés sont les suivants : les installations et conduits de ventilation et de désenfumage des circulations communes; les installations de ventilation mécanique contrôlée; les installations et appareils d'éclairage et d'éclairage de sécurité des escaliers, couloirs, corridors et circulations communes; les installations de production et de distribution d'eau chaude et d'eau froide, ainsi que les systèmes de sécurité des installations de production d'eau chaude; les installations et conduits de production et de
distribution de chauffage collectif, ainsi que leurs systèmes de sécurité; les installations, canalisations et réseaux divers d'alimentation en énergie (gaz et électricité) ainsi que les canalisations et réseaux divers d'évacuation (eaux usées, eaux pluviales); les systèmes de sécurité contre l'incendie, ainsi que les équipements et installations de protection et de lutte contre l'incendie; les installations de stockage des hydrocarbures liquéfiés et les ascenseurs.
Procédure : comme en matière de péril, coexistent une procédure « ordinaire » et une procédure
« d’urgence », toutes deux calquées sur les dispositions applicables en matière dé péril.
1 Précision apportée par l’article 92 de la loi MOLLE
2 Idem
Source : Pôle national de lutte contre l’habitat indigne / Fiche du guide pratique « Agir contre l’habitat insalubre et dangereux – méthodes et choix des procédures ».
Auteurs du Guide : Alain Mellet (FN Pact-Arim) et maître Stéphanie Jacq-Moreau.

Là, vous citez les cas extrêmes où les propriétaires ne réagissent pas.

Nous n'en sommes peut-être pas là. Ca arrive de temps en temps mais ces cas là ne sont pas très fréquents. Et, il n'est pas si facile, malgré cette législation, à une autorité administrative de s'immiscer dans des cas traitant des habitations privées.

Je pense qu'il doit plus s'agir d'une maintenance mal effectuée mais à vérifier.