Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

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Modérateur Sexe: Inscrit le: 25 Fév 2006 Messages: 8327

Re,

cedric_51 a écrit:

non en fait chez nous la coordinnation médicale est comme son nom l indqiue médicale Big_sourire

lol mais ils sont tous pompiers on ne transmet pas de bilan au 15

Oui, mais tu avais écrit ceci :

cedric_51 a écrit:

non la decharge n est "valable" que lorsque l etat de la vicitme ne nécessite pas une hospitalisation.

Donc en résumé tu fais signer une décharge aux victimes qui n'ont pas besoin d'être évacuées, ce qui sert à rien en fait... Big_sourire

Bye.

heu messieurs excusez moi peut etre vous etes vous trompez de topic mais l'HO et l'HDT me semble-t-il n'ont strictement rien avoir avec le sujet, il me semble pas que nous parlons de troubles psychiatriques... smile_uuh

SPV-SDIS69 a écrit:

Re,

cedric_51 a écrit:

non en fait chez nous la coordinnation médicale est comme son nom l indqiue médicale Big_sourire

lol mais ils sont tous pompiers on ne transmet pas de bilan au 15

Oui, mais tu avais écrit ceci :

cedric_51 a écrit:

non la decharge n est "valable" que lorsque l etat de la vicitme ne nécessite pas une hospitalisation.

Donc en résumé tu fais signer une décharge aux victimes qui n'ont pas besoin d'être évacuées, ce qui sert à rien en fait... Big_sourire

Bye.

ba sur le secteur d intervention brigade tu transporte pour rien, mais ca les victimes le savant pas ...

et dans beaucoup de cas si la vicime dit "euh non je veux pas y aller" ba la alors décharge.

Modérateur Sexe: Inscrit le: 25 Fév 2006 Messages: 8327

Re,

cedric_51 a écrit:

ba sur le secteur d intervention brigade tu transporte pour rien, mais ca les victimes le savant pas ...

et dans beaucoup de cas si la vicime dit "euh non je veux pas y aller" ba la alors décharge.

Humm hummm, intéressant...

smile_uuh

Je ne vais pas me répéter 50 fois, tu ne comprends pas apparemment...

J'abandonne... smile_mal

Bye.

Référent TEXTES Sexe: Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 2926

Salut,

SPV-SDIS69 a écrit:

- Un mineur avec représentant légal (parent ou tuteur) sur le lieu de l'intervention doit-il être accompagné obligatoirement par ce représentant dans le VSAV? Ou alors peut-il rejoindre l'enfant au CH parEn génér ses propres moyens?

Le reponsable du mineur doit prendre les décisions dans son intérêt. Il n'y a pas d'obligation qu'il soit présent dans le vecteur sanitaire.

SPV-SDIS69 a écrit:

Ce représentant peut-il refuser le transport du mineur bien que celui-ci accepte son transport?

Oui car le mineur est considéré comme un "incapable" au sens juridique, ce sont les parents (ou tuteur) qui agissent dans son intérêt.
Toutefois, l'article 43 décret du 6 septembre 1995 portant code de déontologie médicale encadre cette règle : Le médecin doit être le défenseur de l'enfant lorsqu'il estime que l'intérêt de sa santé est mal compris ou mal préservé par son entourage.

SPV-SDIS69 a écrit:

- Un mineur sans représentant légal peut être transporté sans représentant et sans accord dans le cas de transports d'urgence. Mais que disent les textes?

Il faut se tourner vers l'article 42 dudécret précité : Un médecin appelé à donner des soins à un mineur ou à un majeur protégé doit s'efforcer de prévenir ses parents ou son représentant légal et d'obtenir leur consentement.
En cas d'urgence, même si ceux-ci ne peuvent être joints, le médecin doit donner les soins nécessaires.
Si l'avis de l'intéressé peut être recueilli, le médecin doit en tenir compte dans toute la mesure du possible.

celà t'éclaire un peu plus ?

a+

Modérateur Sexe: Inscrit le: 25 Fév 2006 Messages: 8327

Re,

seneque a écrit:

celà t'éclaire un peu plus ?

Niquel.

Merci, je cherchais les références juridiques.

Bye. Wink

Parfait, comme d'habitude Seneque.

Donc en gros, quand il s'agit de mineur, c'est le médecin le juge. Il peut prendre en compte la décision des parents ou du mineurs mais si il le veu, il peu passer outre. Intéressant.

et s' il n'y a pas de médecin sur les lieux, peut-il donner son accord par TPH, j'en doute ...
Comment faire?

Wink

estelle qui cherche la ptite bête

Référent TEXTES Sexe: Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 2926

En fait, il faut étendre ce code aux interventions des sapeurs pompiers car nous agissons sous le contrôle d'un médecin régulateur (d'ou l'importance de preciser de la prise en charge d'un mineur).

cette règle s'applique tout comme le secret professionnel pour les SP qui est une extension du secret medical.

a+

Posté le: 15 Sep 2008, 18:25

Une intervention qui mets en cause un mineur celui ci doit etre obligatoirement diriger sur un centre hospitalier la ou il pourrat recevoire des soins medicaux apres les parents maintenat on plus le droit de monter dans le sanitaire avec la victimes d'apres mes information sauf en cas d'enfant de bas age se qui est comprehensif bien sur :

bonsoir a tous smile_top

Posté le: 17 Sep 2008, 14:02

salut tout le monde,

alors la tendance chez moi est que pour toute intervention sur mineur, le transport se fait avec un tiers adulte ( représentant légal ou non) et si aucune personne adulte sur les lieux alors demande police et transport avec 2 sp minimum dans la cellule.

je ne sait pas si il s'agit d'une note ou pas mais c'est ce que l'on fait dans la plupart des centres du sdis

Posté le: 17 Sep 2008, 16:10

a mon avis comme d'habitude sa depent du département et le sujet est traité a la formation CA vsav, non?
A+

Posté le: 17 Sep 2008, 16:12

futurspvdu60 a écrit:

Une intervention qui mets en cause un mineur celui ci doit etre obligatoirement diriger sur un centre hospitalier

Tu veux dire vers un centre hospitalier adapté aux enfants?
Ou transport quelque soit la pathologie?
Parce que s'il n'a rien, il n'a rien Wink

(les gens paniquent souvent dès que ça touche un gamin, mais on n'évacue pas si on a juste posé un pansement)

Citation:

apres les parents maintenat on plus le droit de monter dans le sanitaire avec la victimes d'apres mes information sauf en cas d'enfant de bas age se qui est comprehensif bien sur

En fait, il faut veiller à ne pas dépasser le nombre de personnes autorisées sur la carte grise.
Si tu es 3 ou 4 SP sans SMUR dans le VSAV, il reste de la marge pour un parent (CG à 6 personnes, 4 SP + 1 victime + 1 parent)

Si ta CG autorise 5 personnes et que tu es 4 SP, pas de parents...

Alex

Habitué Sexe: Inscrit le: 12 Sep 2008 Messages: 170

Bonjour,

Pour la décharge : elle n'a aucune valeur légale, qu'elle soit signée par un adulte pour un mineur ou pour un adulte (lui-même ou un tiers).

Selon l'"excellentissime" médecin qui nous a fait cours du SAP3 il y a déjà 2 ans, un mineur peut avoir le droit de refuser son transport. Ce cas de figure peut se présenter particulièrement avec les ados, beaucoup moins maniable parfois.

Un exemple : un ado (seul ou avec ses copains peu importe)chute sur VP, arcade sourcilière éclatée nécessitant probablement une suture. L'ado vous dit "non je ne veux pas aller à l'hôpital, je vais bien mon père verra ca ce soiren rentrant du boulot" et bien vous n'avez pas le droit de le transporter sous la contrainte pour la simple raison qu'il est mineur.

Mais comme il est blessé, vous ne pouvez pas non plus le laisser partir dans la nature. Le seul choix qui vous reste est de faire appel à votre sens de la négociation pour le convaincre de venir avec vous au CH sinon de le remettre à la police qui le remettra à ses tuteurs légaux.

La prochaine fois que je verrais ce médecin (d'ailleurs SPV dans un CS dépendant de mon CSP) je lui demanderais les références du ou des textes sur lesquels il s'appuie pour tenir ce discours.

gabriel b a écrit:

alors la tendance chez moi est que pour toute intervention sur mineur, le transport se fait avec un tiers adulte ( représentant légal ou non) et si aucune personne adulte sur les lieux alors demande police et transport avec 2 sp minimum dans la cellule.

Je pense que ton SDIS a mis cela en place pour éviter qu'un mineur se retrouve seul avec un Sp et ainsi se prémunir d'accusations de type attouchements ou pire...

Cordialement,

Posté le: 17 Sep 2008, 17:37

Manu.L a écrit:

La prochaine fois que je verrais ce médecin (d'ailleurs SPV dans un CS dépendant de mon CSP) je lui demanderais les références du ou des textes sur lesquels il s'appuie pour tenir ce discours.

Ca ressemble pas mal à l'article L1111-4 du code de la santé publique (le décret de 1995 cité plus haut est abrogé et repris dans ce code) :

"Le consentement du mineur ou du majeur sous tutelle doit être systématiquement recherché s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision. Dans le cas où le refus d'un traitement par la personne titulaire de l'autorité parentale ou par le tuteur risque d'entraîner des conséquences graves pour la santé du mineur ou du majeur sous tutelle, le médecin délivre les soins indispensables."

S'il n'y a pas de risque vital ou aggravant il faut tenir compte de son avis.

a+