Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

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Nouvelle recrue Inscrit le: 25 Sep 2006 Messages: 4

bonjour a tous, ma question seras clair etant spv depuis 17 ans ayant le grade de sgt je voudrais savoir si le grade prime sur la fonction ou c est la fonction qui prime sur le grade par rapport a un spp caporal si vous avez un texte de loi ou un arreté qui stipule cette responsabilité car defois je trouve frustant de se retrouvé conducteur alors qu un ssp/cp soit c/a si probleme sur intervention a qui va t on demandé des explications merci a tous d eclairé ma lanterne a++++ smile

Posté le: 25 Sep 2006, 19:39

Dans l'exemple que tu donnes, vous pouvez avoir avec vos formations la fonction de chef d'agrès.....
Donc ensuite que se soit un pro ou un volontaire, le COS sera le pompier le plus vieux dans le grade le plus élevé.....
Désolé de décevoir ton collègue mais il ne devrait pas être Chef d'agrès....

En aucun cas, un pro prime sur un volontaire, c'est le grade qui détermine la fonction.

Mais je me doute bien que dans de nombreux centre mixte, la pillule passe mal pour les pro de devoir être commandé par un volontaire

Nouvelle recrue Inscrit le: 25 Sep 2006 Messages: 4

salut merci te ta reponse ,attention je n ai rien contre les pros!! mais je pense qu il faudrait recadré les choses car je pense que les chef de garde ne veulent pas se mettre a dos son effectif de pros pour evité les conflits g ai un super pote qui est a lyon est franchement il s eclate si tu as des infos sur des textes qui stipule tous ca ou des connaissances bien placé celas serais sympas de me le faire part avec mille merci bien ta toi a+++++

Nouvelle recrue Inscrit le: 25 Sep 2006 Messages: 4

comme je dis toujours on a pas le meme statut mais on a la meme passion!!!!!

Posté le: 26 Sep 2006, 09:51

Salut,

Je ne suis pas d'accord avec l'analyse du Nane.
Je prend en référence l'analyse du Lt-Col GENOVESEdans son livre "droit appliqué aux SIS" (je vous le conseille, c'est une référence smile_top

).

En effet "il n'y a aucune disposition ou principe applicable aux fonctionnaire civils n'interdisant à l'administration de prévoir qu'un fonctionnaire puisse être placé sous les ordres d'un agent de grade inférieur au sien".

D'autres part, il constate que bien que les textes reconaissent une équivalence en terme de grade, on peut sincèrement penser qu'en cas de mise en cause pénale le juge pourra tenir compte du statut du SP dans l'appréciation de la responsabilité.

Ce problème n'est pas nouveau et hélas prend des proportions regrettables quand on a à faire à des guerres de pouvoir de petit chefs. smile_souffle

A mon sens, l'essentiel est de se comporter en équipe et de se conseiller mutuellement (en faisant tourner le chef d'agrès par exemple).
Et puis, avant de revendiquer une fonction, il faut être sûr de sa compétence (que l'on soit pro ou SPV) Wink

a+

Posté le: 26 Sep 2006, 10:50

Citation:

A mon sens, l'essentiel est de se comporter en équipe et de se conseiller mutuellement (en faisant tourner le chef d'agrès par exemple).

Seneque a raison
Nous sommes des adultes. Il vaut mieux être franc et dialoguer.
Que de venir avec un bout de papier qui dit ceci et cela…

Citation:

les chef de garde ne veulent pas se mettre a dos son effectif de pros

Qui commande?!

Nouvelle recrue Sexe: Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 20

bonjour à tous,

qu'en est il de la fin de de la question de lagneau, à savoir :

"si probleme sur intervention a qui va t on demandé des explications merci a tous d eclairé ma lanterne a++++ smile"

en effet, en cas de grosse boulette sur intervention faite par un chef d'agrés volontaire et ayant sous son commandement des capo ou capo/chef professionel,quelles sont les responsabilités de chacun des intervenants.

y a t-il des différences par rapport au statut pro ou vol ???

dans le cas contraire (c/a pro) tout est clair, c'est son métier et le droit à l'erreur est très mince.

cette question mérite d'etre traitée sans clivage pro/vol car un réel flou existe et il serait bon d'avoir une réponse fondée sur des textes et non sur des "on dit" ou sur "je connais un qui m'a dit".

merci à tous pour vos réponses constructives ...

Posté le: 26 Sep 2006, 14:32

Cher woofer ta question est légitime mais difficile d'y répondre (c'est déja difficile pour les juges smile_hehe

) car aucun texte n'est explicite à ce sujet. Il ne peut y avoir que des jurisprudences mais aucune n'a été prononcée à ce sujet à ma connaissance, donc on ne peut que supposer l'avis des juges.

Donc, élément de réponse pris dans le livre déja cité (pour info le Lt-Col GENOVESE, SPP dans le 06 et docteur en droit, est une référence dans le droit appliqué au sapeur pompier) smile_top

:

"Un SPV doit prendre le COS à son arrivée sur les lieuxs'il est plus gradé que le SPP [...] le professionnel doit rester vigilant car il est censé avoir une pratique plus intense et donc une expérience affirmée qui doit le conduire à réagir si son collègue volontaire commet un faute grave."

D'autre part, "si (le SPP ou le plus gradé non chef d'agrès) n'intervient pas en pensant laisser le chef seul face à ses responsabilités (en cas constation d'une mauvaise technique par exemple), il peut avoir à répondre de son silence devant le juge.
La faute sera une faute par omission"

Autrement dit, en cas de grosse boulette la responsabilité du COS sera la première recherchée mais celle des autres intervenants le sera également s'il n'ont rien dit.

Il faut toutefois relativiser car la culpabilité des SP en intervention est rarement prononcé dans les tribunaux (il y a des mises en examen mais pas de condamnation) du fait de l'urgence.

Le risque le plus important de se voir condamné est plus lié au respect du code de la route ou si vous êtes préventionniste. smile_peur

a+

Posté le: 26 Sep 2006, 15:24

Cela révèle bien ce que je disais.....
Le COS sera toujours le plus gradé quelque soit son statut (pro ou volontaire).

Mais je suis d'accord que le pro devra donné son avis si dans une certaine situation il estime que la décision est mauvaise...

Si on lis les textes, on ne parle dans aucuns cas d'une distinction entre pro et volontaire pour prendre le rôle de COS

Posté le: 26 Sep 2006, 15:41

En fait effectivement le grade le plus élevé devrait être le COS mais sur un équipage constitué c'est la personne désignée par le chef de garde lors de l'affectation des piquets qui sera le chef d'agrès (donc le COS), ce n'est donc pas automatique et il peut y avoir des distorsions.

Après dans le cadre d'un renfort, le plus ancien dans le grade le plus élevé doit prendre le COS.

----------------------------------------------------------------------------

Pour compléter en prenant un exemple peut être plus parlant :

un major officier de garde sur un secteur aura la responsabilité de l'intervention sur un lieutenant volontaire présent dans un agrès.

Ce n'est pas tant une histoire de grades ou de staut mais avant tout de fonctions.

Pas simple et subtil comme sujet smile_uuh

a+

Posté le: 26 Sep 2006, 17:18

oui, mais la ce n'est vraiment pas pareil....

Dans ton cas, le major part en tant que chef de groupe, et le lieutenant en tant que chef d'un agrès (VSAV, FPT...) donc il est normal que le COS ne soit pas le lieutenant.... (qu idevra s'occuper de son agrès)
Le COS sera le CDG et non un chef d'agrès....

Dans le premier post, il était question des fonctions dans un même équipage...

Et pour reprendre ton exemple, si "ton" lieutenant volontaire et "ton" major pro sont de la même caserne (et les mêmes formations) le CDG doit être le lieutenant, et non le major, pro ou non

Posté le: 26 Sep 2006, 19:04

C'est vrai l'exemple n'est par forcément le plus adapté au premier post.

Mais attention, encore une fois ce n'est pas automatique. Aucun texte, à ma connaissance du moins, n'oblige que le chef d'agrès soit celui qui est le grade le plus élevé (à part le bon sens je suis d'accord). C'est celui qui est désigné en tant que tel.

Connais-tu un texte qui dirait le contraire ? je suis preneur.

a+

Nouvelle recrue Sexe: Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 20

bonsoir et merci seneque et le nane pour vos réponse,

je vais soulever la question aupres de juristes de mon sdis (au service contentieux pourquoi pas !!!) afin d'avoir leurs versions de la chose.

apres des recherches sur le web , c'est le néant total , meme sur des sites spécialisés en droit !

au fait, la fede doit bien avoir quelques hommes de loi dans ses rangs, qui pourrait faire avancer le schimilibili ....k

dès que j'ai du nouveau je vous tiendrai au courant sur ce post, a bientôt

Posté le: 27 Sep 2006, 17:31

On est d'accord que le COS sera le pompier avec le grade le plus élevé......

Donc pour un engin unique sur intervention, le COS sera le chef d'agrès du véhicule ......
Ca me parait tout à fait logique que se soit donc le pompier du grade le plus élevé qui soit chef d'agrès (pro ou volontaire)

Seneque, je suis d'accord avec toi que ce n'est pas marqué....... mais l'inverse non plus

Posté le: 28 Sep 2006, 14:51

Une règle du droit pénal : tout ce qui n'est pas écrit est autorisé.

Or effectivement je suis d'accord avec toi sur le fond le chef d'agrès devrait être le plus gradé.
La question posée ici est : est-il possible de valider quelque chose n'est pas logique ? ou : un caporal peut-il être chef d'agrès si un sergent est présent sur un engin ?

"Poser le problème c'est commencer à le résoudre" Wink

woofer si tu as la chance d'avoir de vrai juristes dans ton SDIS prêt à sortir des références à ce sujet on est preneur ! smile_top