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guigui spv74
Habitué
Sexe:
Inscrit le: 28 Oct 2008
Messages: 118
Localisation: haute savoie
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:27 |
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Bonjour à tous!
Voilà, je fais actuellement mon mémoire de 2° année de DUT sur le risque routier chez les SP. Malgré plusieurs recherches sur google et le forum, je ne trouve pas réponse à mes questions.
J'aurais donc 2 questions:
Y a-t-il un texte, et le cas échéant lequel, qui précise un délai pour se rendre sur intervention, aussi bien pour le pompier volontaire qui se rend à la caserne, que pour que les pompiers se présentent sur les lieux?
Y a-t-il des jurisprudences de jugements qui condamnent les SP car ils sont arrivés trop tard sur inter?
Le but de ces questions est de montrer q'il y a une pression réglementaire pour arriver vite en inter, ce qui est un facteur accidentogène.
Merci pour vos réponses! |
_________________ tu tombes, on tombe!
Dernière édition par guigui spv74 le 29 Juil 2009, 10:35; édité 1 fois |
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Sean Garrity
Passionné impliqué
Sexe:
Inscrit le: 19 Nov 2007
Messages: 868
Localisation: Canada / British Columbia
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:31 |
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Salut,
De souvenir, je crois que pour les SPV il a un délai de 5-6 min maximum pour se rendre en caserne.
Le SPP essayent de décaler en moins de 2 minutes. |
_________________ «L'humanité devra mettre un terme à la guerre, ou la guerre mettra un terme à l'humanité.» JFK |
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guigui spv74
Habitué
Sexe:
Inscrit le: 28 Oct 2008
Messages: 118
Localisation: haute savoie
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:34 |
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salut,
oui moi aussi j'ai une vague idée des délais, mais je voudrais surtout des références officielles (réglementaires) qui me premettraient d'étoffer mon mémoire.
à vos claviers! |
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bspp31
Passionné
Sexe:
Inscrit le: 03 Nov 2008
Messages: 367
Localisation: 76
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:38 |
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A la brigade c'est 10 minutes entre le moment ou la sonnerie sonne et le moment ou le vehicule se présente.
Ceci dit, c'est pas le meilleur exemple car les casernes de la brig' sont très nombreuses et les périmètres d'inter restreint du coup. |
_________________ si l'envie de travailler te prend, assieds-toi et attends qu'elle te passe |
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greg
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 11 Avr 2005
Messages: 5131
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:38 |
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Nrs27
Référent SDIS-CS
Sexe:
Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 4687
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:40 |
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Salut,
je sais que la plupart des SDACR table sur 20 minutes maximum pour se présenter sur les lieux.
En général c'est 5 minutes pour se rendre en caserne et 7 minutes pour la sortie du véhicule.
Mais je ne sais pas si y a un texte officiel, seneque pourra surement t'en dire plus. |
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seneque
Référent TEXTES
Sexe:
Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2926
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:51 |
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Salut,
Il n'y a pas de texte règlementaire au sens strict qui impose un délai, toutefois chaque SDIS doit disposer d'un Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques tel que le défini l'art L-1424-7 du CGCT.
Ce SDACR est arrêté par le préfet, il a donc une valeur règlementaire.
Dans ce SDACR des délais d'intervention sont fixés. Ce SDACR est complété par un règlement opérationnel qui peut également préciser certains délais (transit vers la caserne par exemple). Ce RO est également arrêté par le prefet.
Il existe effectivement des jurisprudences sur les délais trop long, j'essaierai d'en retrouver les références. Toutefois ce ne sont généralement pas les SP qui sont condamnés directement mais la commune (le maire est le DOS et responsable des secours sur le territoire communal). Il y a bien sur des actions récusoires surtout depuis la départementalisation.
Après si tu veux approfondir il faut prendre en compte les différentes notion de responsabilité, la notion de force majeure...
a+ |
_________________ Plutôt que de savoir ce qui a été fait, combien il vaux mieux chercher ce qu'il faut faire |
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guigui spv74
Habitué
Sexe:
Inscrit le: 28 Oct 2008
Messages: 118
Localisation: haute savoie
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:56 |
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D'accord, merci seneque, je vais essayer de chercher dans le SDACR.
Le but de cela est seulement de montrer les particularités chez les SP qui mènent à des conduites dangereuses pour se rendre en caserne on en inter.
Je veux bien des jurisprudences si tu en trouves!
A+ |
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Nrs27
Référent SDIS-CS
Sexe:
Inscrit le: 09 Mai 2006
Messages: 4687
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:59 |
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Tous les SDACR n'ont pas de notion de temps maximum pour se rendre sur les lieux
certain ont juste une indication pour justement ne pas être répréhensible en cas de temps dépassé (ce qui peux arriver dans certains coins reculé) |
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bspp31
Passionné
Sexe:
Inscrit le: 03 Nov 2008
Messages: 367
Localisation: 76
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Posté le:
29 Juil 2009, 10:59 |
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Ba deja tu peux dire qu'il y a plus d'un SPV qu'à laissé sa peau en se rendant à la caserne.
Pour des chiffres exact (pour 2007 je crois), vas voir le sujet de tonton. |
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tonyRblade
Passionné accro
Sexe:
Inscrit le: 06 Juin 2006
Messages: 1559
Localisation: (45) Loiret
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Posté le:
29 Juil 2009, 12:12 |
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Salut,
sur le Loiret quelqu'un m'a un jour dit qu'il fallait habiter à 8 minutes maximum du CS ... ensuite pour ce qui est du délai pour partir sur l'inter, je sais pas du tout ! |
_________________ PHOTOGRAPHE Amateur |
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Pinponmomo
Vétéran
Sexe:
Inscrit le: 08 Oct 2007
Messages: 3279
Localisation: Landes (40)
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Posté le:
29 Juil 2009, 13:04 |
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tonyRblade a écrit: | Salut,
sur le Loiret quelqu'un m'a un jour dit qu'il fallait habiter à 8 minutes maximum du CS ... ensuite pour ce qui est du délai pour partir sur l'inter, je sais pas du tout ! |
8 minutes en voiture en respectant les limitations de vitesse en vigueur ? 8 minutes en vélo ? A vol d'oiseau ?
Finalement ca ne veut pas dire grand chose "etre a 8 minutes" de la caserne.
Meme a distance égale, le type qui se paye 2 feux rouge mettra moins de temps que celui qui n'en n'a qu'un... |
_________________ Le coin photo du forum - Comment poster vos photos |
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rprom1
Modérateur
Sexe:
Inscrit le: 03 Jan 2006
Messages: 2369
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Posté le:
29 Juil 2009, 13:48 |
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Pinponmomo a écrit: | tonyRblade a écrit: | Salut,
sur le Loiret quelqu'un m'a un jour dit qu'il fallait habiter à 8 minutes maximum du CS ... ensuite pour ce qui est du délai pour partir sur l'inter, je sais pas du tout ! |
8 minutes en voiture en respectant les limitations de vitesse en vigueur ? 8 minutes en vélo ? A vol d'oiseau ?
Finalement ca ne veut pas dire grand chose "etre a 8 minutes" de la caserne.
Meme a distance égale, le type qui se paye 2 feux rouge mettra moins de temps que celui qui n'en n'a qu'un... |
Pour moi, si on te dit 8 minutes, c'est simple. Il faut que, quand le bip sonne, tu sois à la caserne 8 minutes plus tard, point! Si ton moyen de locomotion est le vélo ben, faudra que tu habites plus près de la caserne à vol d'oiseau que quelqu'un qui a une voiture...
Ce serait aberrant de dire qu'il faut habiter à moins de 5km, notamment dans le cas où tu vas rencontrer 15 feux tricolores sur ta route.
Donc pour moi, le plus logique est de parler en minutes plutôt qu'en distance... |
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Sean Garrity
Passionné impliqué
Sexe:
Inscrit le: 19 Nov 2007
Messages: 868
Localisation: Canada / British Columbia
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Posté le:
29 Juil 2009, 13:53 |
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Tout a fait d'accord avec toi ! |
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brembored
Référent ENGINS
Sexe:
Inscrit le: 07 Juin 2005
Messages: 12099
Localisation: Rhône-Alpes
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Posté le:
29 Juil 2009, 18:31 |
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Manche : 6 min pour acquitter le départ, 8 min pour que l'engin sorte de la remise
Rhône : 6 min pour que l'engin quitte la caserne
Une fois que tu auras mis en avant que c'est dangereux de monter au bip en 5 ou 6 min, que vas-tu préconiser?
Si ça apparait dans un mémoire de DUT, j'imagine qu'il faut proposer des parades...
La fin du volontariat en astreinte?
Des facilités de passage pour les SPV?
(indéxées à la sonnerie du bip par exemple, pour interdire aux kékés-jacky de s'en servir hors-intervention...)
Passer le temps de départ à 10min? hum chaud pour les urgences réelles
Mais ce serait une très bonne piste pour les nids de guêpes, inondations et autres carences 15... |
_________________ Sauvons les CPI http://opti-secours.over-blog.fr/ |
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