Forum Pompier : le forum dédié au métier de sapeur-pompier

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Nouvelle recrue Sexe: Inscrit le: 03 Mai 2012 Messages: 1

bonjour a tous,
Voilà je suis SPV dans un petit centre de secours du sud ouest qui fonctionne avec un système de disponibilité qui fait tourné tous le personnel à chaque intervention .Nous n avons pas d astreinte programer la nuit et les week end système qui convient a tous le monde car pas besoin de faire remplacer pour çi ou ça.De plus nous n avons aucun problème d armement des engins durant cette période.Nos grands chefs (directeur etc....)voudraient nous imposer de monter des astreintes.On t il le droit de nous les imposer es qu il existe une loi pour ça.Car il ne faut pas l oublier c est une activiter que l on fait pas un metier.Merci de vos réponses.

Salut et bienvenue sur le Forum Pompier.

Je t'invite à prendre connaissance de la charte (à respecter pour préserver la bonne ambiance qui règne ici).
Les règles du forum se trouvent ici : Règles du Forum Pompier

Il existe un SDACR ainsi qu'un Règlement Opérationnel au sein de ton département et un règlement intérieur pour ton centre ; en théorie, à toi de suivre ce qu'il y a d'écrit dedans et qui a du passer devant les commissions responsables.

Et juste un dernier truc, que tu sois SPP ou SPV, bien que ce soit une activité, cela reste aussi un métier et même si ce n'est pas une profession... voir les définitions correspondantes.

smile_coolman

Bonjour

Vu le nombre de CI de tailles petites voire moyennes qui n'ont pas d'astreintes organisées en France, j'imagine que ce n'est pas obligatoire.

On comprend en effet aisément qu'il n'est pas motivant de bloquer les gens chez eux un WE entier dans un CS qui fait 100 départs/an

Il se peut cependant que le SDIS demande un "minimum" :
Par exemple au moins 2 personnes pour assurer un prompt-secours...

Même si certains dans les bureaux n'ont jamais été SPV (ou ont oublié d'où ils viennent...) et ne comprennent pas toutes les subtilités du volontariat quasi-bénévole en rural, on peut comprendre aussi qu'ils aient un service à faire tourner et qu'ils cherchent à fiabiliser un peu les choses Wink

Il peuvent obliger a prendre de l'astreinte mais il y a une loi qui existent et qui dit que l'astreinte doit être rémunéré mais je ne sait ni la date ni l'article mai pas beaucoup respecter par les différents sdis

Mouais...
Sauf que la rémunaration légale est de 0 à 9% de la vac Wink

Donc dans les SDIS qui te paye 0% de la vac, tu n'es pas payé grand chose pour ton astreinte Big_sourire

Pour l'avoir vécu dans mon ancien SDIS, je suis contre la rémunération des astreintes...
ça encourage des fantômes à se marquer dispo pour toucher les caillasses tranquillement et quand ça bipe ils viennent pas
(oups, ce topic va glisser... smile_gene

)

non il ne glissera pas

je suis d'accord que rémunéré les astreintes n'est pas une solution mais si il t'oblige ils sont obliger de rémunérer c'est la loi si il te donne 0% il ne peuvent pas t'obliger

voici un lien ou tout est dit http://vosdroits.service-public.fr/F589.xhtml[/url]

Référent TEXTES Sexe: Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 2926

Salut,

ton lien fait référence aux astreintes pour les fonctionnaires ou contractuels de la fonction publique.
Ce ne sont pas ces textes qui sont applicables aux SPV.
L'indemnisation des SPV est prévue dans le décret 2012-492 du 16 avril 2012.

L'article 7 de ce décret précise :"Les astreintes peuvent donner lieu à perception d’indemnités calculées dans la limite de 9 % du montant de l’indemnité horaire de base du grade.

Ce n'est donc pas une obligation systématique de les indemniser.

Ensuite, juridiquement rien n'empêche un SDIS de fixer un volume d'astreinte minimale. Il suffit que celà soit préciser dans le règlement intérieur du corps départemental.

Après tout est question de management et de pédagogie (c'est là que c'est pas toujours facile). Vu le nombre de fantômes dans les centres encore que ça à un peu baisser depuis la prise en compte des cottisation de la PFR), il peut être oportun de fixer un minimum de participation afin de répartir la charge sur un ensemble de personnes.
N'oublions pas que dans engagement il y à "engager", ça permet parfois de faire le point et de se poser les bonnes questions.

a+

ok sa a changer il doit pas y avoir longtemps alors parce que il n'y a pas très longtemps dans mon sdis on a réussit a les obliger a compenser les astreintes
ce qui finalement n'a rien changer au problème comme il a était dit au dessus

Référent TEXTES Sexe: Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 2926

Non c'était déja le cas avec le décret de novembre 96.
Le texte parle (et l'ancien parlait) de possibilité d'indemnisation de 0 à 9%, c'est au choix du conseil d'administration.

Après, comme avec les SPP ou plus largement dans le monde du travail, tout est question de négociation avec son employeur pour faire valoir ses droits au maximum ou au minimum.

a+